Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES DIFFUSION
/
ARTIFETES-DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIFETES-DIFFUSION
SARL ARTIFETES DIFFUSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3863424
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
ARTIFETES-DIFFUSION de ARTIFETES DIFFUSION

Présentation de la marque ARTIFETES-DIFFUSION

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTIFETES-DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES DIFFUSION domicilié(e) 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 620 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque ARTIFETES-DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 13 24 25 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFETES-DIFFUSION est expirée depuis le 3 octobre 2021.

ARTIFETES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARTY FÊTES FACTORY , ARTIFETES DIFFUSION , Créa'Colle , CREATIV'DECO , ARTIFETES DIFFUSION , DECO FETTI'S , VIVE LA FETE


SARL ARTIFETES DIFFUSION, Société à responsabilité limitée - 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France - SIREN 379620115


SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits cosmétiques, produits de maquillage, ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les ongles postiches et les cils postiches ;

Feux d`artifices, feux de bengale, pétards, produits pyrotechniques ;

Tissus à usage textile, drapeaux en tissu, drapeaux non en papier, bannières, tulles, velours, linge de table non en papier, crépon ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l`exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents, les irradiation et le feu), chapellerie, tee-shirts, cravates, écharpes, sous-vêtements (habillement), costumes, gants (habillement), foulards, caleçons, casquettes, chapeaux, collants, costumes de mascarade, jarretières, boas [tours de cou], pantoufles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles, guirlandes artificielles, rubans (passementerie), couronnes en fleurs artificielles, passementerie, perruques, pinces à cheveux (barrettes), barbes et cheveux et moustaches postiches, tresses, tresses de cheveux, serre-tête, articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets, ballons et balles de jeu, objets de cotillon, décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d`éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, confettis, attrapes [farces], guirlandes artificielles, bonbons à pétards, capsules fulminantes [jouets], masques de carnaval, masques de théâtre, cartes à jouets, dés [jeux], disques volants [jouets], jeux de domino, jeux d'échecs, jeux de dames, fléchettes, jetons pour jeux, jeux de cartes, jeux de table, jetons pour jeux, kaléidoscopes, lance-pierres, mah-jongs, marionnettes, palets, pinatas, piscines [articles de jeu], pistolets [jouets], puzzles, quilles [jeu], bulles de savon [jouets], toupies [jouets], toboggan [jeu], trottinettes ;

Services de loisirs créatifs.